1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
[Nom de l’agence de voyage]
Forme juridique : [SARL / SAS / etc.]
Capital social : [Montant]
Siège social : [Adresse complète]
Immatriculation : SIRET / RCS : [Numéro]
Numéro TVA intracommunautaire : [Numéro, si applicable]
Email de contact : contact@lightslategrey-seahorse-263666.hostingersite.com
Téléphone : [Numéro]

2. Immatriculation Tourisme
Conformément au Code du Tourisme, l’agence est immatriculée auprès d’Atout France :
Numéro d’immatriculation : [Numéro Atout France]
Garantie financière : [Nom de l’organisme garant – ex : APST]
Assurance responsabilité civile professionnelle : [Nom de l’assureur], police n° [Numéro]

3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : [Nom et prénom]

4. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro]

5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photos, vidéos, logos, visuels, descriptifs de voyages…) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou modification sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

6. Données personnelles & RGPD
Dans le cadre de son activité, l’agence collecte des données clients afin d’assurer le traitement des réservations, la gestion administrative et le suivi des dossiers de voyage.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données en nous contactant à : contact@lightslategrey-seahorse-263666.hostingersite.com.
Les données ne sont jamais revendues à des tiers.

7. Utilisation des cookies
Le site peut utiliser des cookies destinés à améliorer l’expérience utilisateur et à analyser la fréquentation.
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8. Limitation de responsabilité
L’agence s’efforce de garantir l’exactitude et la mise à jour des informations présentes sur le site, mais ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs, interruptions ou indisponibilités temporaires.
Les descriptions de voyages, tarifs et disponibilités sont susceptibles d’évoluer sans préavis.

9. Litiges & droit applicable
Tout litige relatif à l’utilisation du site ou à une prestation de voyage sera soumis au droit français.
En cas de litige, le client peut saisir le médiateur du tourisme et du voyage conformément au cadre légal.

10. Conditions de vente

Les prestations proposées par l’agence sont soumises aux conditions générales de vente prévues par le Code du Tourisme ainsi qu’aux conditions particulières suivantes :

Réservations

Toute réservation devient définitive à réception du formulaire d’inscription dûment complété et du versement d’un acompte de 30% du montant total du voyage.
Le solde devra être réglé au plus tard [X jours] avant la date de départ.

Tarifs

Les tarifs indiqués sont exprimés en euros et comprennent les prestations spécifiées dans la description du voyage. Ils peuvent être ajustés en fonction des variations des taxes, du prix du carburant ou du taux de change, conformément à la réglementation en vigueur.

Modifications & annulations

Toute demande de modification doit être formulée par écrit. Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer selon la nature du changement et les conditions imposées par les prestataires (compagnies aériennes, hôtels, transporteurs…).

En cas d’annulation du fait du client, les frais retenus seront calculés selon le barème suivant :

• Plus de X jours avant le départ : frais d’annulation de [X%]

• Entre X et X jours avant le départ : frais de [X%]

• Moins de X jours avant le départ : frais de 100% (aucun remboursement)

ocuments de voyage

Le client doit s’assurer d’être en possession de tous les documents obligatoires : passeport valide, visas, autorisations, documents sanitaires, etc.
L’agence ne pourra être tenue responsable en cas d’embarquement refusé pour documents incomplets ou non conformes.

L’agence agit en qualité d’intermédiaire entre le voyageur et ses prestataires (compagnies aériennes, hôtels, transporteurs…).

Elle ne peut être tenue responsable des conséquences résultant de retards, annulations, pertes de bagages, ou de tout événement extérieur indépendant de sa volonté.

Il est fortement recommandé de souscrire une assurance voyage couvrant annulation, assistance, rapatriement et bagages. L’agence peut proposer des formules adaptées sur demande.